Ordre du jour :

- Nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat

- Subvention au CCAS

- Vote des taxes communales

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

- Vote des budgets primitifs

Ordre du jour :

- Résultats du concours de décoration de Noël

- Annulation des titres 268 à 271 établis au nom de l'ONF en 2012 - Budget Principal (location local au Ruxelier)

- Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2021

- Location bâtiment 9 Grande Rue au CCAS - - Intervention d'Isabelle ROHR pour présentation des écritures budgétaires 2020

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

- Vote des comptes de gestion 2020

- Vote des comptes administratifs 2020

- Affectations des résultats 2020

Ordre du jour :

- Approbation du rapport de gestion 2019 du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale SPL-XDEMAT

- Parcelle à inscrire au régime forestier

- Participation financière au Syndicat des Eaux de la Rosière

- Devis Bureau d'études Éolis modification simplifiée du PLU

- Déclassement des chemins pour faire suite à l'aménagement foncier

- Vente d'une parcelle à Monsieur et Madame Yves JACQUOT

- Concours du Receveur municipal - Attribution d'indemnité

Ordre du jour :

- ONF - Programme d'actions 2021

- Programme de martelages de bois - État d'assiette 2021

- Location de droit de chasse en forêt communale de Cheniménil

- Convention d'adhésion au service d'archivage électronique à passer entre le département des Vosges, le Directeur des archives départementales des Vosges et la commune

- Renouvellement du contrat entretien de l'orgue

- Proposition d'achat du funérarium

Ordre du jour :

- Décision modificative - budget commune

-Tarifs location du gîte au 1 janvier 2021

- Prix du ticket de cantine à compter du 1 janvier 2021. Convention de fourniture des repas à la convention passée avec le Centre Ozanam, année 2021

- Choix de l'entreprise pour la réfection du sol de la maison des associations

- Election des propriétaires des bien fonciers non bâtis

- Questions diverses

- Informations diverses

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires

- Effacement de dettes du budget eau suite à une ordonnance d’homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges

- Achat de la parcelle N° AC 240 à la Commission Syndicale Biens Indivis Les Prés de Lelle en indivision avec la Commune de Docelles

- Subventions année 2020

- Convention Territoriale Globale

- Loyers bail commercial de Madame Isabelle CZARNECKI

- Tarifs eau 2021

- Convention tripartite d’utilisation de la piscine communautaire Roger Mercier

- Décision modificative N° 2 – budget principal : virement de crédits

- Questions diverses

- Informations diverses

Ordre du jour :

- Modification n°2 au marché du 20/02/2020 - Travaux Rue de la Gare

- Transfert de la compétence PLUI à la CCB2V

- Droit de délaissement de la parcelle AE 100

- Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l'implantation d'un SRO sur la commune

- Subventions divers - Année 2020

Ordre du jour :

- Participation au RASED - Commune de Bruyères

- Créances irrécouvrables - Admission en non valeur

- Annulation de la délibération n°2020.07.07.3

- Décision modificative n°1 - Budget forêt : virement de crédits

- Décision modificative n° - Budget eau et budget principal : virement de crédits

- Nouveaux tarifs instruction urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges

- Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public

- Subventions diverses - Année 2020

- Récompense des maisons fleuries 2020

- Vacance/suppression du triage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères

Ordre du jour :

- Annulation de la délibération n°2020.03.05.6 (Autres délégations de pouvoir au Maire)

- Autres délégations de pouvoir au Maire

- Décision modificative n°1 - Budget Forêt

- Désignation d'un délégué communal au SMIC des Vosges

- Contrat d'entretien de l'orgue de l'église

- Assistance juridique et conseils auprès du groupe Elabor

- Contrat d'assurance des risques statutaires

- Élection des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales

Ordre du jour :

- Créations des commissions communales

- Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID)

- Création d'un poste d'ATSEM

- Annulation de loyer pour les commerçants de Cheniménil suite au Covid 

- Nomination d'un délégué au Ministère de la Défense

- Élection des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)

- Désignation de deux délégués représentants à l'Association des Communes Forestières

- Nomination des délégués de l'Association Office Municipale Sports, Culture et Loisirs de la commune (OMSCL)

- Effacement de dettes suite à une ordonnance d'homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges - Budget eau

- Subvention au CCAS de Cheniménil

- Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant avec le Centre De Gestion (CDG)

- Achat d'une faucheuse débroussailleuse

- Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2020

Ordre du jour :

- Élection du Maire

- Détermination du nombre d'adjoints

- Élection des adjoints au Maire

- Lecture de la charte de l'élu local

- Indemnités de fonctions de élus

- Délégations de pouvoir au Maire pour les marchés publics

- Autres délégations de pouvoir au Maire