20 novembre 2023
Ordre du jour
1 / Contrats d’assurance des Risques Statutaires 2025-2028
2 / Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration de la Société SPL-XDEMAT
3 / Versement assurance vie CNP de Madame Marie Madeleine BARADEL
4 / Acceptation de la succession de Madame Marie Madeleine BARADEL
5/ Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
6 / Remboursement de frais aux élus
7 / Remboursement de frais aux agents
8 / Remboursement de la carte scolaire des enfants de moins de 16 ans à la rentrée scolaire
9 / Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué en remplacement de Monsieur Michel VRIOTTE
10 / Désignation de trois agents recenseurs
11 / Conventions précaires terrains communaux
12 / Bail commercial DELFINES FLEURS
13 / Créances éteintes - budget eau
14 / Virements de crédits – budget principal
15 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2024
16 / Organisation du temps scolaire – primaire
17 / Projet de délibération de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour la fonction publique territoriale – entrée en vigueur le 2 novembre 2023
18 / Motion de soutien à la commune de Saint-Maurice-Sur-Moselle
Questions diverses
Informations diverses
25 septembre 2023
Ordre du jour
1 / Contrat d’entretien de l’orgue de l’église
2 / Devis de commande de matériel à distance d’équipements automatisés d’une installation campanaire et contrat de maintenance
3 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) – Travaux Rue du Vieux Poncé
4/ Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) – Aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon = ANNULÉE
5 / Récompenses maisons fleuries, maisons paysagées, appartements et façades fleuries – année 2023
6 / Motion de l’Association du Massif Vosgien de la commission transports
Questions diverses
Informations diverses
11 septembre 2023
Ordre du jour
1 / Créances éteintes pour des dossiers de surendettement avec effacement de dettes, budget principal et budget de l’eau
2 / Création d’un poste d’adjoint technique de deuxième classe
3 / Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
4 / Travaux à l’aire de jeux : pose de grillage, poteaux et portillon
5 / Analyse du régime fiscal des propriétés de la collectivité – Convention Écofinance
6 / Demande de subvention exceptionnelle de la Société Écuries du Saut des Vosges qui organise la finale du championnat de France du TREC du 29 septembre au 1er octobre 2023
7 / Demande de droit de stationnement sur la place du village d’un food truck
8 / Entretien et électricité des communs et entretien des extérieurs des logements communaux
9 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement au Conseil Départemental des Vosges
10 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
11 / Tarif du gîte au 1er janvier 2024
12 juillet 2023
Ordre du jour
Travaux du stade Georges Boucher
10 juillet 2023
Ordre du jour
1 / Convention de prestations de service pôle carrière, instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges
2 / Voirie et alimentation en eau potable – convention groupement de commandes – marché de travaux
3 / Créances éteintes - budget commune
Proposition de non-valeur - budget commune
4 / Créances éteintes – budget eau
Proposition de non-valeur – budget eau
5 / Borne de recharge pour véhicule électrique
6 / Travaux au stade
Questions diverses
Informations diverses
26 juin 2023
Ordre du jour :
1 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
2 / Création de deux emplois permanents à l’école maternelle
3 / Création d’un emploi permanent à la cantine
4 / Procédure d’expulsion d’un locataire ne réglant pas ses loyers
5/ Répartition du capital social de la Société SPL-DEMAT
6 / Interdiction de fumer devant les établissements scolaires
7 / Demande de résiliation du bail commercial – l’Etoile au 9 Grande Rue
Convention d’occupation de Monsieur Tayfun YILDIZ au 9 Grande Rue
8 / Acceptation du bénéfice de deux contrats d’assurance vie
9 / Action Sociale
10 / Montant des crédits municipaux accordé aux écoles
11 / Achat de surpresseurs
12 / Recensement population année 2024 – Nomination d’un coordonnateur communal
Questions diverses
Informations diverses
26 AVRIL 2023
Ordre du jour :
1 et 2 / Demandes de subventions travaux de voirie : Rue du Vieux Poncé
2 / Vote des taux de fiscalité directe locale
17 AVRIL 2023
Ordre du jour :
1/ Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Cheniménil entre la ville et GRDF
2/ Désignation d’un membre aux commissions des finances, sécurité et communication suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE et Madame Céline LEGRAND
3/ Désignation d’un délégué titulaire à la Maison de Retraite Intercommunale de Bruyères suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE
4/ Subvention exceptionnelle à la Légion Vosgienne d’Épinal pour l’achat d’un drapeau
5/ Subvention à l’Amicale Sportive et Culturelle de Bruyères dans le cadre du Printemps des Mots
6/ Subventions 2023
7/ Adhésion à l’ADEMAT-H Remiremont
8/ Action sociale
Questions diverses
Informations diverses
8 avril 2023
Ordre du jour
1 / Subvention 2023 au CCAS
3 avril 2023
Ordre du jour :
1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé
2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon
3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier
4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier
5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023
6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt
7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt
8 / Vote du budget forêt 2023
9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau
10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau
11 / Vote du budget eau 2023
12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal
13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal
14 / Vote du budget principal 2023
Questions diverses
Informations diverses
27 MARS 2023
Ordre du jour :
1 / Participation financière au Syndicat des Eaux et de la Rosière
2 / Élections d’un(e) délégué(e) à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière
3 / ONF – Programme d’actions année 2023
4 / Vote des taxes communales 2023
5 / Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des trottoirs le long de la RD 159 entre le pont de la déviation et l’église
6 / Interdiction de fumer devant les écoles communales à la demande des parents d’élèves.
7 / Location du bâtiment du CCAS
Questions diverses
Informations diverses
2 MARS 2023
Ordre du jour :
1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé
2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon
3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier
4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier
5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023
6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt
7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt
8 / Vote du budget forêt 2023
9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau
10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau
11 / Vote du budget eau 2023
12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal
13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal
14 / Vote du budget principal 2023
Questions diverses
Informations diverses
7 FEVRIER 2023
1 - Élections des délégués du Centre Communal d’Actions Sociales
2 – Parcelles à soumettre au régime forestier
3 - RGPD – renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion 54
4 - Classe découverte 2023 : subvention à la Coopérative Scolaire pour la classe découverte des CM1/CM2
5 – Mise à disposition de la caserne de Cheniménil-Docelles au SDIS
13 Décembre 2022
Ordre du jour :
1 / Approbation du DICRIM
2 / Tarifs eau au 1er janvier 2023
3 / Tarifs 2023 : cantine et garderie
4 / Nouveau règlement cantine garderie
5 / Conventions OMSCL et crèche
6 / Achat de matériel informatique pour les écoles
7 / Demande de subvention au Conseil Général
8 / Virements de crédits
9 /Admission en non-valeur et créance éteinte – budget eau
10 / Remboursement facture de travaux au Centre Équestre
11 Choix du maître d’œuvre terrain du foot
12 / Choix du bureau d’études pour les travaux Rue du Vieux Poncé
13 / Fourniture et pose d’une véranda au gîte rural
14 / Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-XDEMAT
15 / Déclassement d’une parcelle du domaine publique
16 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2023
17 / Engagement à la certification PEFC
Questions diverses
Informations diverses
7 Novembre 2022
Ordre du jour :
1 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’animateur périscolaire à temps non complet
2 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’adjoint technique
3 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
4 / Modification du tableau des effectifs
5 / Tarifs communaux au 1er janvier 2023
Location du « Foyer », location du Centre Communal et Social
Tarifs du gîte
6 / Subventions 2022 à la l’Association Gymnastique Volontaire Cheniménil-Docelles
7 / Aménagement de feux régulés 2 Rue de la Filature
8 / Reversement à Monsieur Stéphane DEMOUGE de la somme reçue de la Chambre d’Agriculture des Vosges à la commune, concernant l’aide au tutorat dans le cadre de la formation professionnelle
9/ Convention avec le PETR du Pays de la Déodatie sur la valorisation des certificats des économies d’énergie (CEE)
10 / Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
Questions diverses
Informations diverses
13 septembre 2022
Ordre du jour :
- Virement de crédit – budget eau
- Convention Territoriale Globale avec la CAF
- Convention de partenariat entre les collectivités avec la Déodatie – réalisation du programme ACTEE MERISIER
- Admission en non-valeur et créances éteintes – budget principal et budget forêt
- Virement de crédits budget principal et budget forêt
- Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2026 entre le PETR du Pays d’Epinal, Cœur des Vosges et la Commune
- Participation financière à la fourniture de sable pour le manège au Centre Equestre
- Participation financière à l’installation d’une borne de distribution électrique à l’Auberge du Ruxelier
- Aménagement de feux régulés – 2 Rue de la Filature
- Subventions 2022
5 juillet 2022
Ordre du jour :
- Dissolution de la commission syndicale "Biens Indivis Les Prés de Lelle" (Répartition des biens immeubles et répartition de l'actif et du passif permettant la dissolution
- Transfert au Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges de la compétence optionnelle "éclairage public" pour l'investissement et la maintenance pour 2023-2026
- Convention d'analyse du régime fiscal des propriétés de la collectivité
- Projet d'optimisation Télécom Entreprise
- Contrat ENGIE
- Gestion du personnel scolaire et périscolaire
- Répartition du capital social de la société SPL-XDEMAT pour l'année 2021
- Aménagement foncier : participation au financement des travaux connexes
3 juin 2022
Ordre du jour :
- Subvention CCAS
- Fonds de Solidarité Logement
- Décision modificative n°1 au budget 2022
- Festival Tambouille
- Cotisation CAUE - Année 2022
- Demande d'acquisition parcellaire
- Logiciel Cantine Garderie
- Etude de faisabilité pour projet Tennis
- Climatisation funérarium
28 avril 2022
Ordre du jour :
- Participation financière à la commission des Eaux de la Rosière
- Vote du compte de gestion 2021 - Le Ruxelier
- Vote du compte administratif 2021 - Le Ruxelier
- Affectation de résultat 2021 - Le Ruxelier
- Vote du budget 2022 - Le Ruxelier
- Vote du compte de gestion 2021 - Forêt
- Vote du compte administratif 2021 - Forêt
- Affectation de résultat 2021 - Forêt
- Vote du budget 2022 - Forêt
- Vote du compte de gestion 2021 - Eau
- Vote du compte administratif 2021 - Eau
- Affectation de résultat 2021 - Eau
- Vote du budget 2022 - Eau
- Vote du compte de gestion 2021 - Lotissement
- Vote du compte administratif 2021 - Lotissement
- Vote du compte de gestion 2021 - Principal
- Vote du compte administratif 2021 - Principal
- Affectation de résultat 2021 - Principal
- Vote du budget 2022 - Principal
11 avril 2022
Ordre du jour :
- Vote des taxes communales
- Convention 30 millions d'amis
- Fonds de solidarité
- Aménagement foncier : participation au financement des travaux connexes
- Festival Tambouille
14 mars 2022
Ordre du jour :
- Alimentation en eau potable - Convention groupement de commandes - Marchés de travaux
- Avis sur la demande d'adhésion au Syndicat Mixte pour l'Information Communale
- SMIC des Vosges - Contribution
- Création de postes - Avancement de grade
- Remboursement d'une facture Orange par l'OMSCL
- Demande de financement Tambouille Festival 2022
- Subventions
- Participation RASED
31 janvier 2022
Ordre du jour :
- ONF - Programme d'actions 2022
- Programme de martelage du bois - État d'assiette 2022
- Dissolution du budget Lotissement Aux Prés l'Épine
- Virement de crédit
- PAVE - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie
- Régies cantine / garderie / salle multimédia
- Demande de subvention
13 décembre 2021
Ordre du jour :
- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Règlement intérieur du personnel
- Motion du Centre de Gestion
- Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2022 et expérimentation du Compte Financier Unique
- Parcelles à inscrire au régime forestier
- Ecofinance : Mission d'analyse du régime fiscal des propriétés foncières de la commune
22 novembre 2021
Ordre du jour :
- Achat d'une parcelle boisée
- Proposition d'achat d'une parcelle boisée
- Tarif d'eau - Année 2022
- Convention ASCA
- Prix du ticket de cantine à compter du 1er janvier 2022. Convention de fourniture des repas passée avec la Résidence Ozanam - Année 2022
- Questions diverses
- Informations diverses
18 octobre 2021
Ordre du jour :
- Achat de parcelle boisée
- Participation au programme ACTEE - Merisier
- Approbation PLU
- Arrêts minutes - 9 Grande Rue
- Remplacement de fenêtres - 1 Rue de l'Eglise
- Geoptis - La Poste
- Subventions
- Achat stylos personnalisés
- Questions diverses
- Informations diverses
31 Août 2021
Ordre du jour :
- Achat d'un camion benne
- Achat d'un véhicule électrique de la CCB2V
- Virement de crédit - Budget principal
- Virement de crédit - Budget eau
- Règlement intérieur du Conseil municipal
- Règlement cantine-garderie périscolaire
- Sécurisation Rue des Perles
- Récompenses Maisons fleuries 2021
- Subvention
19 juillet 2021
Ordre du jour :
- Vente du camion benne
- Gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Centre de gestion des Vosges
- Changement de prestataire Logiciel Mairie
- Syndicat d’électricité des Vosges : avis sur transfert de la compétence « Infrastructure de recharge pour véhicules électriques »
- Syndicat d’électricité des Vosges : modification des statuts
- Mise à disposition du public de la modification du PLU
- Subventions
- Faisabilité pour projet écoles
- Faisabilité pour projet stade
14 juin 2021
Ordre du jour :
- Projet de restauration de la continuité de la trame bleue sur le ruisseau du Ruxelier
- Locaux Centre Communal d’action Social (CCAS)
- Bail Funérarium
- Autorisation à signer la convention territoriale globale qui sera mise en œuvre jusqu’au 31 décembre 2021
15 avril 2021
Ordre du jour :
- Nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
- Subvention au CCAS
- Vote des taxes communales
Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)
- Vote des budgets primitifs
29 mars 2021
Ordre du jour :
- Résultats du concours de décoration de Noël
- Annulation des titres 268 à 271 établis au nom de l'ONF en 2012 - Budget Principal (location local au Ruxelier)
- Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2021
- Location bâtiment 9 Grande Rue au CCAS
Intervention d'Isabelle ROHR pour présentation des écritures budgétaires 2020
Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)
- Vote des comptes de gestion 2020
- Vote des comptes administratifs 2020
- Affectations des résultats 2020
15 mars 2021
Ordre du jour :
- Approbation du rapport de gestion 2019 du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale SPL-XDEMAT
- Parcelle à inscrire au régime forestier
- Participation financière au Syndicat des Eaux de la Rosière
- Devis Bureau d'études Éolis modification simplifiée du PLU
- Déclassement des chemins pour faire suite à l'aménagement foncier
- Vente d'une parcelle à Monsieur et Madame Yves JACQUOT
- Concours du Receveur municipal - Attribution d'indemnité
11 février 2021
Ordre du jour :
- ONF - Programme d'actions 2021
- Programme de martelages de bois - État d'assiette 2021
- Location de droit de chasse en forêt communale de Cheniménil
- Convention d'adhésion au service d'archivage électronique à passer entre le département des Vosges, le Directeur des archives départementales des Vosges et la commune
- Renouvellement du contrat entretien de l'orgue
- Proposition d'achat du funérarium
14 decembre 2020
Ordre du jour :
- Décision modificative - budget commune
- Tarifs location du gîte au 1 janvier 2021
- Prix du ticket de cantine à compter du 1 janvier 2021. Convention de fourniture des repas à la convention passée avec le Centre Ozanam, année 2021
- Choix de l'entreprise pour la réfection du sol de la maison des associations
- Election des propriétaires des bien fonciers non bâtis
19 novembre 2020
Ordre du jour :
- Rythmes scolaires
- Effacement de dettes du budget eau suite à une ordonnance d’homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges
- Achat de la parcelle N° AC 240 à la Commission Syndicale Biens Indivis Les Prés de Lelle en indivision avec la Commune de Docelles
- Subventions année 2020
- Convention Territoriale Globale
- Loyers bail commercial de Madame Isabelle CZARNECKI
- Tarifs eau 2021
- Convention tripartite d’utilisation de la piscine communautaire Roger Mercier
- Décision modificative N° 2 – budget principal : virement de crédits
15 octobre 2020
Ordre du jour :
- Modification n°2 au marché du 20/02/2020 - Travaux Rue de la Gare
- Transfert de la compétence PLUI à la CCB2V
- Droit de délaissement de la parcelle AE 100
- Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l'implantation d'un SRO sur la commune
- Subventions divers - Année 2020
21 septembre 2020
Ordre du jour :
- Participation au RASED - Commune de Bruyères
- Créances irrécouvrables - Admission en non valeur
- Annulation de la délibération n°2020.07.07.3
- Décision modificative n°1 - Budget forêt : virement de crédits
- Décision modificative n° - Budget eau et budget principal : virement de crédits
- Nouveaux tarifs instruction urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
- Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public
- Subventions diverses - Année 2020
- Récompense des maisons fleuries 2020
- Vacance/suppression du triage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères
10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Annulation de la délibération n°2020.03.05.6 (Autres délégations de pouvoir au Maire)
- Autres délégations de pouvoir au Maire
- Décision modificative n°1 - Budget Forêt
- Désignation d'un délégué communal au SMIC des Vosges
- Contrat d'entretien de l'orgue de l'église
- Assistance juridique et conseils auprès du groupe Elabor
- Contrat d'assurance des risques statutaires
- Élection des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales
18 juin 2020
Ordre du jour :
- Créations des commissions communales
- Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID)
- Création d'un poste d'ATSEM
- Annulation de loyer pour les commerçants de Cheniménil suite au Covid
4 juin 2020
Ordre du jour :
- Élection des délégués de la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
- Nomination des délégués au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Bien Indivis "Les Prés de Lelle"
- Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
- Nomination d'un délégué au Ministère de la Défense
- Élection des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
- Désignation de deux délégués représentants à l'Association des Communes Forestières
- Nomination des délégués de l'Association Office Municipale Sports, Culture et Loisirs de la commune (OMSCL)
- Effacement de dettes suite à une ordonnance d'homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges - Budget eau
- Subvention au CCAS de Cheniménil
- Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant avec le Centre De Gestion (CDG)
- Achat d'une faucheuse débroussailleuse
- Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2020
Ordre du jour :
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Élection des adjoints au Maire
- Lecture de la charte de l'élu local
- Indemnités de fonctions de élus
- Délégations de pouvoir au Maire pour les marchés publics
- Autres délégations de pouvoir au Maire