6 mai 2024

Ordre du jour

 

Demande de M. Le Maire pour annulation du point 10. Cette demande de subvention doit être faite par le Syndicat des eaux de la Rosière. Accord du Conseil Municipal.

 

20h20 : Arrivée de Laëtitia COLOMBIER, Elie FRANCOIS et Michèle GASPARD

 

1 / SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social

 

2 / Convention de groupement de commandes entre la commune de DOCELLES et la commune de CHENIMENIL pour l’établissement d’un marché de travaux relatif à la réfection du CHEMIN DU CHÂTEAU, à DOCELLES

 

3 / Maîtrise d’œuvre relative au renouvellement du réseau AEP et à l’aménagement de voirie de la Rue du Vieux Poncé

 

4 / Attribution du marché des travaux Rue du Vieux Poncé

 

5 / Convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATD 88 - Projet de réhabilitation de l’école élémentaire

 

6 / Avenant au bail commercial de la SAS ÉCURIES DU SAUT DES VOSGES – habitation

 

7 / Bail commercial – cellule 2 Rue des Fusillés

 

8 / Avis du Conseil Municipal sur le périmètre d’aménagement foncier de la commune de CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES

 

8 avril 2024

Ordre du jour

 

 

 

 

 

Intervention de Mesdames CHERY et GEGOUT pour une présentation du nouvel aménagement forestier

 

 

 

1 / Projet d’aménagement forestier

 

2 / Réglementation de l’utilisation des voies communales et chemins ruraux de la commune dans le cadre de l’exploitation forestière

 

3 / Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet

 

4/ Adhésion à l’Association du Maquis du Haut Bois

 

5/ Désignation d’un représentant de la commune par Monsieur le Maire et de 3 propriétaires dans le périmètre de l’AFAFAF par le Conseil Municipal pour faire partie du bureau de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de la Commune de Cheniménil

 

6/ Convention avec Sovodeb – règlement de service pour la déchetterie, carte DEBY

 

7/ Créance admise en non-valeur – budget eau

 

 

 

Questions diverses

 

         Informations diverses

 

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18 mars  2024

Ordre du jour

 

 

 

1 / Participation financière à la commission des Eaux et de la Rosière

 

            2 / Vote des taxes communales 2024

 

            3 / Vote du Compte Financier Unique 2023 - budget Le Ruxelier

 

4 / Affectation de résultat 2023- Budget Le Ruxelier

 

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2024

 

6 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget forêt

 

7 / Affectation de résultat 2023 - Budget forêt

 

8 / Vote du budget forêt 2024

 

9 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget eau

 

10 / Affectation de résultat 2034 – Budget eau

 

11 / Vote du budget eau 2024

 

12 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget principal

 

13 / Affectation de résultat 2023– Budget principal

 

14 / Vote du budget principal 2024

 

15 / Fongibilité des crédits M57

 

            16 / ONF – Programme d’actions année 2024

 

                       

 

Questions diverses

 

Informations diverses

 

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29 janvier 2024

Ordre du jour

 

 

1 / Affectation des dépenses précises au compte 623 « publicité, publications, relations publiques »

 

 

2 / Mise en place d’une charte territoriale d’engagement pour la préservation et la restauration de la Trame Noire   

         

 

3 / Désignation de trois membres propriétaires au bureau de l’Aménagement Foncier (annulé)

 

 

4 / Subvention 2024 au CCAS

 

 

5 / Récompenses illuminations Noël 2023

 

 

6 / Délivrance de bois de la parcelle 39 « Le Roppel » à la commune (annulé)

 

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20 décembre 2023

Ordre du jour

 

 

 

1 / Lutte contre les fuites d’eau : valeur de rendement à atteindre

 

 

2 / Tarifs eau au 1er janvier 2024

 

 

3 / Tarifs 2024 : cantine et garderie

 

 

4 / Convention OMSCL 

 

 

5/ Convention crèche

 

 

6 / Achat d’une parcelle en nature de futaie, cadastrée A 23 à M. et Mme Noël RIVAT – budget forêt

 

 

7 / Achat d’une parcelle en nature de futaie, cadastrée C 184 à M. François-Xavier CLAUDEL– budget forêt

 

 

8 / Raccordement du stade et de la Résidence OZANAM à la station d’épuration

 

 

9 / Charges locatives

Questions diverses

Informations diverses

 

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20 novembre 2023

Ordre du jour

 

 

 

1 / Contrats d’assurance des Risques Statutaires 2025-2028

 

2 / Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration de la Société SPL-XDEMAT

 

3 / Versement assurance vie CNP de Madame Marie Madeleine BARADEL

 

4 / Acceptation de la succession de Madame Marie Madeleine BARADEL

 

5/ Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022

 

6 / Remboursement de frais aux élus

 

7 / Remboursement de frais aux agents

 

8 / Remboursement de la carte scolaire des enfants de moins de 16 ans à la rentrée scolaire

 

9 / Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué en remplacement de Monsieur   Michel VRIOTTE

 

10 / Désignation de trois agents recenseurs

 

11 / Conventions précaires terrains communaux

 

12 / Bail commercial DELFINES FLEURS

 

13 / Créances éteintes - budget eau

 

14 / Virements de crédits – budget principal

 

15 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2024

 

16 / Organisation du temps scolaire – primaire

 

17 / Projet de délibération de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour la fonction publique territoriale – entrée en vigueur le 2 novembre 2023

 

18 / Motion de soutien à la commune de Saint-Maurice-Sur-Moselle

 

 

 

Questions diverses

 

            Informations diverses

 

 

 

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25 septembre 2023

Ordre du jour

 

 

 

1 / Contrat d’entretien de l’orgue de l’église

 

2 / Devis de commande de matériel à distance d’équipements automatisés d’une installation campanaire et contrat de maintenance

 

       3 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement    des territoires ruraux) – Travaux Rue du Vieux Poncé

 

       4/ Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation    d’équipement des territoires ruraux) – Aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon =  ANNULÉE   

 

          5 / Récompenses maisons fleuries, maisons paysagées, appartements et façades fleuries –           année 2023

 

6 / Motion de l’Association du Massif Vosgien de la commission transports

 

 

 

Questions diverses

 

          Informations diverses

 

 

 

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11 septembre 2023

Ordre du jour

 

 

 

1 / Créances éteintes pour des dossiers de surendettement avec effacement de dettes, budget principal et budget de l’eau

 

2 / Création d’un poste d’adjoint technique de deuxième classe

 

3 / Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

 

4 / Travaux à l’aire de jeux : pose de grillage, poteaux et portillon

 

5 / Analyse du régime fiscal des propriétés de la collectivité – Convention Écofinance

 

6 / Demande de subvention exceptionnelle de la Société Écuries du Saut des Vosges qui organise la finale du championnat de France du TREC du 29 septembre au 1er octobre 2023

 

7 / Demande de droit de stationnement sur la place du village d’un food truck

 

8 / Entretien et électricité des communs et entretien des extérieurs des logements communaux

 

9 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement au Conseil Départemental des Vosges

 

10 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

 

11 / Tarif du gîte au 1er janvier 2024

 

 

 

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12 juillet 2023

Ordre du jour

 

 

Travaux du stade Georges Boucher

 

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10 juillet 2023

Ordre du jour

 

 

 

1 / Convention de prestations de service pôle carrière, instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges

 

2 / Voirie et alimentation en eau potable – convention groupement de commandes – marché de travaux

 

3 / Créances éteintes - budget commune

 

     Proposition de non-valeur - budget commune

 

4 / Créances éteintes – budget eau

 

     Proposition de non-valeur – budget eau

 

5 / Borne de recharge pour véhicule électrique

 

6 / Travaux au stade

 

 

 

Questions diverses

 

            Informations diverses

 

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26 juin 2023

Ordre du jour :

 

 

1 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

 

2 / Création de deux emplois permanents à l’école maternelle

 

3 / Création d’un emploi permanent à la cantine

 

4 / Procédure d’expulsion d’un locataire ne réglant pas ses loyers

 

5/ Répartition du capital social de la Société SPL-DEMAT

 

6 / Interdiction de fumer devant les établissements scolaires

 

7 / Demande de résiliation du bail commercial – l’Etoile au 9 Grande Rue

 

     Convention d’occupation de Monsieur Tayfun YILDIZ au 9 Grande Rue

 

8 / Acceptation du bénéfice de deux contrats d’assurance vie

 

            9 / Action Sociale

 

           10 / Montant des crédits municipaux accordé aux écoles

 

11 / Achat de surpresseurs

 

12 / Recensement population année 2024 – Nomination d’un coordonnateur communal

 

 

 

            Questions diverses

            Informations diverses

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26 AVRIL 2023

Ordre du jour :

 

1 et 2 / Demandes de subventions travaux de voirie : Rue du Vieux Poncé

2 / Vote des taux de fiscalité directe locale


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17 AVRIL 2023

Ordre du jour :

 

1/ Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Cheniménil entre la ville et GRDF

2/ Désignation d’un membre aux commissions des finances, sécurité et communication suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE et Madame Céline LEGRAND

3/ Désignation d’un délégué titulaire à la Maison de Retraite Intercommunale de Bruyères suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE

4/ Subvention exceptionnelle à la Légion Vosgienne d’Épinal pour l’achat d’un drapeau

5/ Subvention à l’Amicale Sportive et Culturelle de Bruyères dans le cadre du Printemps des Mots

6/ Subventions 2023

7/ Adhésion à l’ADEMAT-H Remiremont

8/ Action sociale

 

            Questions diverses

Informations diverses

 

 

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8 avril 2023

Ordre du jour 

 

 

1 / Subvention 2023 au CCAS

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3 avril 2023

Ordre du jour :

 

1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé

2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon

3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023

6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2023

9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2023

12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2023

 

Questions diverses

Informations diverses

 

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27 MARS 2023

Ordre du jour :

 

1 / Participation financière au Syndicat des Eaux et de la Rosière

2 / Élections d’un(e) délégué(e) à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière

3 / ONF – Programme d’actions année 2023

4 / Vote des taxes communales 2023

5 / Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des trottoirs le long de la RD 159 entre le pont de la déviation et l’église

6 / Interdiction de fumer devant les écoles communales à la demande des parents d’élèves.

            7 / Location du bâtiment du CCAS

            Questions diverses

Informations diverses

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2 MARS 2023

Ordre du jour :

1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé

2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon

3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023

6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2023

9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2023

12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2023

 

Questions diverses

Informations diverses

 

7 FEVRIER 2023

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Comte-rendu du 7 février 2023
ORDRE DU JOUR

1 - Élections des délégués du Centre Communal d’Actions Sociales
2 – Parcelles à soumettre au régime forestier
3 - RGPD – renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion 54
4 - Classe découverte 2023 : subvention à la Coopérative Scolaire pour la classe découverte des CM1/CM2
5 – Mise à disposition de la caserne de Cheniménil-Docelles au SDIS
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13 Décembre 2022

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Ordre du jour :

           

            1 / Approbation du DICRIM

2 / Tarifs eau au 1er janvier 2023

3 / Tarifs 2023 : cantine et garderie

4 / Nouveau règlement cantine garderie

5 / Conventions OMSCL et crèche

6 / Achat de matériel informatique pour les écoles

7 / Demande de subvention au Conseil Général

8 / Virements de crédits

9 /Admission en non-valeur et créance éteinte – budget eau

10 / Remboursement facture de travaux au Centre Équestre

11 Choix du maître d’œuvre terrain du foot

12 / Choix du bureau d’études pour les travaux Rue du Vieux Poncé

13 / Fourniture et pose d’une véranda au gîte rural

14 / Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-XDEMAT

            15 / Déclassement d’une parcelle du domaine publique

            16 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2023

            17 / Engagement à la certification PEFC

 

            Questions diverses

            Informations diverses

 

7 Novembre 2022

Ordre du jour :

 

1 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’animateur périscolaire à temps non complet

            2 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’adjoint technique

3 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

4 / Modification du tableau des effectifs

5 / Tarifs communaux au 1er janvier 2023

  Location du « Foyer », location du Centre Communal et Social

  Tarifs du gîte

            6 / Subventions 2022 à la l’Association Gymnastique Volontaire Cheniménil-Docelles

            7 / Aménagement de feux régulés 2 Rue de la Filature

8 / Reversement à Monsieur Stéphane DEMOUGE de la somme reçue de la Chambre d’Agriculture des Vosges à la commune, concernant l’aide au tutorat dans le cadre de la formation professionnelle

9/ Convention avec le PETR du Pays de la Déodatie sur la valorisation des certificats des économies d’énergie (CEE)

10 / Désignation d’un correspondant Incendie et Secours

Questions diverses

Informations diverses

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13 septembre 2022

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Ordre du jour :

 

  • Virement de crédit – budget eau
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF
  • Convention de partenariat entre les collectivités avec la Déodatie – réalisation du programme ACTEE MERISIER

 

  • Admission en non-valeur et créances éteintes – budget principal et budget forêt
  • Virement de crédits budget principal et budget forêt
  • Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2026 entre le PETR du Pays d’Epinal, Cœur des Vosges et la Commune
  • Participation financière à la fourniture de sable pour le manège au Centre Equestre
  • Participation financière à l’installation d’une borne de distribution électrique à l’Auberge du Ruxelier
  • Aménagement de feux régulés – 2 Rue de la Filature
  • Subventions 2022


5 juillet 2022

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Ordre du jour :

 

  • Dissolution de la commission syndicale "Biens Indivis Les Prés de Lelle" (Répartition des biens immeubles et répartition de l'actif et du passif permettant la dissolution
  • Transfert au Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges de la compétence optionnelle "éclairage public" pour l'investissement et la maintenance pour 2023-2026
  • Convention d'analyse du régime fiscal des propriétés de la collectivité
  • Projet d'optimisation Télécom Entreprise
  • Contrat ENGIE
  • Gestion du personnel scolaire et périscolaire
  • Répartition du capital social de la société SPL-XDEMAT pour l'année 2021
  • Aménagement foncier : participation au financement des travaux connexes


3 juin 2022

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Ordre du jour :

  • Subvention CCAS
  • Fonds de Solidarité Logement
  • Décision modificative n°1 au budget 2022
  • Festival Tambouille
  • Cotisation CAUE - Année 2022
  • Demande d'acquisition parcellaire
  • Logiciel Cantine Garderie
  • Etude de faisabilité pour projet Tennis
  • Climatisation funérarium


28 avril 2022

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Ordre du jour :

 

  • Participation financière à la commission des Eaux de la Rosière
  • Vote du compte de gestion 2021 - Le Ruxelier
  • Vote du compte administratif 2021 - Le Ruxelier
  • Affectation de résultat 2021 - Le Ruxelier
  • Vote du budget 2022 - Le Ruxelier
  • Vote du compte de gestion 2021 - Forêt
  • Vote du compte administratif 2021 - Forêt
  • Affectation de résultat 2021 - Forêt
  • Vote du budget 2022 - Forêt
  • Vote du compte de gestion 2021 - Eau
  • Vote du compte administratif 2021 - Eau
  • Affectation de résultat 2021 - Eau
  • Vote du budget 2022 - Eau
  • Vote du compte de gestion 2021 - Lotissement
  • Vote du compte administratif 2021 - Lotissement
  • Vote du compte de gestion 2021 - Principal
  • Vote du compte administratif 2021 - Principal
  • Affectation de résultat 2021 - Principal
  • Vote du budget 2022 - Principal


11 avril 2022

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Ordre du jour :

  • Vote des taxes communales
  • Convention 30 millions d'amis
  • Fonds de solidarité
  • Aménagement foncier : participation au financement des travaux connexes
  • Festival Tambouille


14 mars 2022

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Ordre du jour :

  • Alimentation en eau potable - Convention groupement de commandes - Marchés de travaux
  • Avis sur la demande d'adhésion au Syndicat Mixte pour l'Information Communale
  • SMIC des Vosges - Contribution
  • Création de postes - Avancement de grade
  • Remboursement d'une facture Orange par l'OMSCL
  • Demande de financement Tambouille Festival 2022
  • Subventions
  • Participation RASED


31 janvier 2022

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Ordre du jour :

  • ONF - Programme d'actions 2022
  • Programme de martelage du bois - État d'assiette 2022
  • Dissolution du budget Lotissement Aux Prés l'Épine
  • Virement de crédit
  • PAVE - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie
  • Régies cantine / garderie / salle multimédia
  • Demande de subvention


13 décembre 2021

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Ordre du jour :

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Règlement intérieur du personnel
  • Motion du Centre de Gestion
  • Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2022 et expérimentation du Compte Financier Unique
  • Parcelles à inscrire au régime forestier
  • Ecofinance : Mission d'analyse du régime fiscal des propriétés foncières de la commune


22 novembre 2021

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Ordre du jour :

  • Achat d'une parcelle boisée
  • Proposition d'achat d'une parcelle boisée
  • Tarif d'eau - Année 2022
  • Convention ASCA
  • Prix du ticket de cantine à compter du 1er janvier 2022. Convention de fourniture des repas passée avec la Résidence Ozanam - Année 2022
  • Questions diverses
  • Informations diverses


18 octobre 2021

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Ordre du jour :

  • Achat de parcelle boisée
  • Participation au programme ACTEE - Merisier
  • Approbation PLU
  • Arrêts minutes - 9 Grande Rue
  • Remplacement de fenêtres - 1 Rue de l'Eglise
  • Geoptis - La Poste
  • Subventions
  • Achat stylos personnalisés
  • Questions diverses
  • Informations diverses


31 Août 2021

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Ordre du jour :

  • Achat d'un camion benne
  • Achat d'un véhicule électrique de la CCB2V
  • Virement de crédit - Budget principal
  • Virement de crédit - Budget eau
  • Règlement intérieur du Conseil municipal
  • Règlement cantine-garderie périscolaire
  • Sécurisation Rue des Perles
  • Récompenses Maisons fleuries 2021
  • Subvention


19 juillet 2021

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Ordre du jour :

 

  • Vente du camion benne
  • Gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Centre de gestion des Vosges
  • Changement de prestataire Logiciel Mairie
  • Syndicat d’électricité des Vosges : avis sur transfert de la compétence « Infrastructure de recharge pour véhicules électriques » 
  • Syndicat d’électricité des Vosges : modification des statuts
  • Mise à disposition du public de la modification du PLU
  • Subventions
  • Faisabilité pour projet écoles
  • Faisabilité pour projet stade 


14 juin 2021

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Ordre du jour :

  • Projet de restauration de la continuité de la trame bleue sur le ruisseau du Ruxelier
  • Locaux Centre Communal d’action Social (CCAS)
  • Bail Funérarium
  • Autorisation à signer la convention territoriale globale qui sera mise en œuvre jusqu’au 31 décembre 2021


15 avril 2021

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Ordre du jour :

  • Nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
  • Subvention au CCAS
  • Vote des taxes communales

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

  • Vote des budgets primitifs

 



29 mars 2021

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Ordre du jour :

 

  • Résultats du concours de décoration de Noël
  • Annulation des titres 268 à 271 établis au nom de l'ONF en 2012 - Budget Principal (location local au Ruxelier)
  • Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2021
  • Location bâtiment 9 Grande Rue au CCAS

Intervention d'Isabelle ROHR pour présentation des écritures budgétaires 2020

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

  • Vote des comptes de gestion 2020
  • Vote des comptes administratifs 2020
  • Affectations des résultats 2020


15 mars 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation du rapport de gestion 2019 du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale SPL-XDEMAT
  • Parcelle à inscrire au régime forestier
  • Participation financière au Syndicat des Eaux de la Rosière
  • Devis Bureau d'études Éolis modification simplifiée du PLU
  • Déclassement des chemins pour faire suite à l'aménagement foncier
  • Vente d'une parcelle à Monsieur et Madame Yves JACQUOT
  • Concours du Receveur municipal - Attribution d'indemnité


11 février 2021

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Ordre du jour :

  • ONF - Programme d'actions 2021
  • Programme de martelages de bois - État d'assiette 2021
  • Location de droit de chasse en forêt communale de Cheniménil
  • Convention d'adhésion au service d'archivage électronique à passer entre le département des Vosges, le Directeur des archives départementales des Vosges et la commune
  • Renouvellement du contrat entretien de l'orgue
  • Proposition d'achat du funérarium


14 decembre 2020

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Ordre du jour :

  • Décision modificative - budget commune
  • Tarifs location du gîte au 1 janvier 2021
  • Prix du ticket de cantine à compter du 1 janvier 2021. Convention de fourniture des repas à la convention passée avec le Centre Ozanam, année 2021
  • Choix de l'entreprise pour la réfection du sol de la maison des associations
  • Election des propriétaires des bien fonciers non bâtis

 



19 novembre 2020

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Ordre du jour :

 

  • Rythmes scolaires
  • Effacement de dettes du budget eau suite à une ordonnance d’homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges
  • Achat de la parcelle N° AC 240 à la Commission Syndicale Biens Indivis Les Prés de Lelle en indivision avec la Commune de Docelles
  • Subventions année 2020
  • Convention Territoriale Globale
  • Loyers bail commercial de Madame Isabelle CZARNECKI
  • Tarifs eau 2021
  • Convention tripartite d’utilisation de la piscine communautaire Roger Mercier
  • Décision modificative N° 2 – budget principal : virement de crédits

 



15 octobre 2020

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Ordre du jour :

  • Modification n°2 au marché du 20/02/2020 - Travaux Rue de la Gare
  • Transfert de la compétence PLUI à la CCB2V
  • Droit de délaissement de la parcelle AE 100
  • Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l'implantation d'un SRO sur la commune
  • Subventions divers - Année 2020

 



21 septembre 2020

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Ordre du jour :

  • Participation au RASED - Commune de Bruyères
  • Créances irrécouvrables - Admission en non valeur
  • Annulation de la délibération n°2020.07.07.3

 

 

  • Décision modificative n°1 - Budget forêt : virement de crédits
  • Décision modificative n° - Budget eau et budget principal : virement de crédits
  • Nouveaux tarifs instruction urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
  • Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public
  • Subventions diverses - Année 2020
  • Récompense des maisons fleuries 2020
  • Vacance/suppression du triage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères


10 juillet 2020

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Ordre du jour :

 

  • Annulation de la délibération n°2020.03.05.6 (Autres délégations de pouvoir au Maire)
  • Autres délégations de pouvoir au Maire
  • Décision modificative n°1 - Budget Forêt
  • Désignation d'un délégué communal au SMIC des Vosges
  • Contrat d'entretien de l'orgue de l'église
  • Assistance juridique et conseils auprès du groupe Elabor
  • Contrat d'assurance des risques statutaires
  • Élection des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales


18 juin 2020

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Ordre du jour :

  • Créations des commissions communales
  • Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID)
  • Création d'un poste d'ATSEM
  • Annulation de loyer pour les commerçants de Cheniménil suite au Covid 


4 juin 2020

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Ordre du jour :

  • Élection des délégués de la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
  • Nomination des délégués au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Bien Indivis "Les Prés de Lelle"
  • Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière
  • Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
  • Nomination d'un délégué au Ministère de la Défense
  • Élection des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
  • Désignation de deux délégués représentants à l'Association des Communes Forestières
  • Nomination des délégués de l'Association Office Municipale Sports, Culture et Loisirs de la commune (OMSCL)
  • Effacement de dettes suite à une ordonnance d'homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges - Budget eau
  • Subvention au CCAS de Cheniménil
  • Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant avec le Centre De Gestion (CDG)
  • Achat d'une faucheuse débroussailleuse
  • Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2020


25 mai 2020

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Ordre du jour :

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre d'adjoints
  • Élection des adjoints au Maire
  • Lecture de la charte de l'élu local
  • Indemnités de fonctions de élus
  • Délégations de pouvoir au Maire pour les marchés publics
  • Autres délégations de pouvoir au Maire