Ordre du jour

1 / Participation financière à la commission des Eaux et de la Rosière

            2 / Vote des taxes communales 2024

            3 / Vote du Compte Financier Unique 2023 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2023- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2024

6 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2023 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2024

9 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2034 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2024

12 / Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2023– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2024

15 / Fongibilité des crédits M57

            16 / ONF – Programme d’actions année 2024

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour

1 / Affectation des dépenses précises au compte 623 « publicité, publications, relations publiques »

2 / Mise en place d’une charte territoriale d’engagement pour la préservation et la restauration de la Trame Noire   

3 / Désignation de trois membres propriétaires au bureau de l’Aménagement Foncier (annulé)

4 / Subvention 2024 au CCAS

5 / Récompenses illuminations Noël 2023

6 / Délivrance de bois de la parcelle 39 « Le Roppel » à la commune (annulé)

Ordre du jour

1 / Lutte contre les fuites d’eau : valeur de rendement à atteindre

2 / Tarifs eau au 1^er janvier 2024

3 / Tarifs 2024 : cantine et garderie

4 / Convention OMSCL 

5/ Convention crèche

6 / Achat d’une parcelle en nature de futaie, cadastrée A 23 à M. et Mme Noël RIVAT – budget forêt

7 / Achat d’une parcelle en nature de futaie, cadastrée C 184 à M. François-Xavier CLAUDEL– budget forêt

8 / Raccordement du stade et de la Résidence OZANAM à la station d’épuration

9 / Charges locatives

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour

1 / Contrats d’assurance des Risques Statutaires 2025-2028

2 / Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration de la Société SPL-XDEMAT

3 / Versement assurance vie CNP de Madame Marie Madeleine BARADEL

4 / Acceptation de la succession de Madame Marie Madeleine BARADEL

5/ Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022

6 / Remboursement de frais aux élus

7 / Remboursement de frais aux agents

8 / Remboursement de la carte scolaire des enfants de moins de 16 ans à la rentrée scolaire

9 / Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué en remplacement de Monsieur   Michel VRIOTTE

10 / Désignation de trois agents recenseurs

11 / Conventions précaires terrains communaux

12 / Bail commercial DELFINES FLEURS

13 / Créances éteintes - budget eau

14 / Virements de crédits – budget principal

15 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2024

16 / Organisation du temps scolaire – primaire

17 / Projet de délibération de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour la fonction publique territoriale – entrée en vigueur le 2 novembre 2023

18 / Motion de soutien à la commune de Saint-Maurice-Sur-Moselle

Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour

1 / Contrat d’entretien de l’orgue de l’église

2 / Devis de commande de matériel à distance d’équipements automatisés d’une installation campanaire et contrat de maintenance

       3 / Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement    des territoires ruraux) – Travaux Rue du Vieux Poncé

       4/ Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (dotation    d’équipement des territoires ruraux) – Aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon =  ANNULÉE   

          5 / Récompenses maisons fleuries, maisons paysagées, appartements et façades fleuries –           année 2023

6 / Motion de l’Association du Massif Vosgien de la commission transports

Questions diverses

          Informations diverses

Ordre du jour

1 / Créances éteintes pour des dossiers de surendettement avec effacement de dettes, budget principal et budget de l’eau

2 / Création d’un poste d’adjoint technique de deuxième classe

3 / Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

4 / Travaux à l’aire de jeux : pose de grillage, poteaux et portillon

5 / Analyse du régime fiscal des propriétés de la collectivité – Convention Écofinance

6 / Demande de subvention exceptionnelle de la Société Écuries du Saut des Vosges qui organise la finale du championnat de France du TREC du 29 septembre au 1^er octobre 2023

7 / Demande de droit de stationnement sur la place du village d’un food truck

8 / Entretien et électricité des communs et entretien des extérieurs des logements communaux

9 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement au Conseil Départemental des Vosges

10 / Demande de subvention pour l’alimentation en eau potable et les travaux d’amélioration et de rendement à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

11 / Tarif du gîte au 1^er janvier 2024

Ordre du jour

Travaux du stade Georges Boucher

Ordre du jour

1 / Convention de prestations de service pôle carrière, instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges

2 / Voirie et alimentation en eau potable – convention groupement de commandes – marché de travaux

3 / Créances éteintes - budget commune

     Proposition de non-valeur - budget commune

4 / Créances éteintes – budget eau

     Proposition de non-valeur – budget eau

5 / Borne de recharge pour véhicule électrique

6 / Travaux au stade

Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2 / Création de deux emplois permanents à l’école maternelle

3 / Création d’un emploi permanent à la cantine

4 / Procédure d’expulsion d’un locataire ne réglant pas ses loyers

5/ Répartition du capital social de la Société SPL-DEMAT

6 / Interdiction de fumer devant les établissements scolaires

7 / Demande de résiliation du bail commercial – l’Etoile au 9 Grande Rue

     Convention d’occupation de Monsieur Tayfun YILDIZ au 9 Grande Rue

8 / Acceptation du bénéfice de deux contrats d’assurance vie

            9 / Action Sociale

           10 / Montant des crédits municipaux accordé aux écoles

11 / Achat de surpresseurs

12 / Recensement population année 2024 – Nomination d’un coordonnateur communal

            Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour :

1/ Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Cheniménil entre la ville et GRDF

2/ Désignation d’un membre aux commissions des finances, sécurité et communication suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE et Madame Céline LEGRAND

3/ Désignation d’un délégué titulaire à la Maison de Retraite Intercommunale de Bruyères suite à la démission de Madame Anne-Lise LARRIERE

4/ Subvention exceptionnelle à la Légion Vosgienne d’Épinal pour l’achat d’un drapeau

5/ Subvention à l’Amicale Sportive et Culturelle de Bruyères dans le cadre du Printemps des Mots

6/ Subventions 2023

7/ Adhésion à l’ADEMAT-H Remiremont

8/ Action sociale

            Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour 

1 / Subvention 2023 au CCAS

Ordre du jour :

1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé

2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon

3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023

6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2023

9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2023

12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2023

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Participation financière au Syndicat des Eaux et de la Rosière

2 / Élections d’un(e) délégué(e) à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière

3 / ONF – Programme d’actions année 2023

4 / Vote des taxes communales 2023

5 / Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des trottoirs le long de la RD 159 entre le pont de la déviation et l’église

6 / Interdiction de fumer devant les écoles communales à la demande des parents d’élèves.

            7 / Location du bâtiment du CCAS

            Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Travaux aménagement de voirie et réseau AEP rue du Vieux Poncé

2 / Travaux aménagement sécuritaire de trottoir RD 159 et Champ Simon

3 / Vote du Compte Financier Unique 2022 - budget Le Ruxelier

4 / Affectation de résultat 2022- Budget Le Ruxelier

5 / Vote du budget Le Ruxelier 2023

6 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget forêt

7 / Affectation de résultat 2022 - Budget forêt

8 / Vote du budget forêt 2023

9 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget eau

10 / Affectation de résultat 2022 – Budget eau

11 / Vote du budget eau 2023

12 / Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

13 / Affectation de résultat 2022– Budget principal

14 / Vote du budget principal 2023

Questions diverses

Informations diverses

Ordre du jour :

            1 / Approbation du DICRIM

2 / Tarifs eau au 1^er janvier 2023

3 / Tarifs 2023 : cantine et garderie

4 / Nouveau règlement cantine garderie

5 / Conventions OMSCL et crèche

6 / Achat de matériel informatique pour les écoles

7 / Demande de subvention au Conseil Général

8 / Virements de crédits

9 /Admission en non-valeur et créance éteinte – budget eau

10 / Remboursement facture de travaux au Centre Équestre

11 Choix du maître d’œuvre terrain du foot

12 / Choix du bureau d’études pour les travaux Rue du Vieux Poncé

13 / Fourniture et pose d’une véranda au gîte rural

14 / Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-XDEMAT

            15 / Déclassement d’une parcelle du domaine publique

            16 / Programmation de martelages de bois – état d’assiette 2023

            17 / Engagement à la certification PEFC

            Questions diverses

            Informations diverses

Ordre du jour :

1 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’animateur périscolaire à temps non complet

            2 / Création de deux emplois permanents d’un poste d’adjoint technique

3 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

4 / Modification du tableau des effectifs

5 / Tarifs communaux au 1^er janvier 2023

  Location du « Foyer », location du Centre Communal et Social

  Tarifs du gîte

            6 / Subventions 2022 à la l’Association Gymnastique Volontaire Cheniménil-Docelles

            7 / Aménagement de feux régulés 2 Rue de la Filature

8 / Reversement à Monsieur Stéphane DEMOUGE de la somme reçue de la Chambre d’Agriculture des Vosges à la commune, concernant l’aide au tutorat dans le cadre de la formation professionnelle

9/ Convention avec le PETR du Pays de la Déodatie sur la valorisation des certificats des économies d’énergie (CEE)

10 / Désignation d’un correspondant Incendie et Secours

Questions diverses

Informations diverses