• Vote du compte administratif 2021 - Forêt
• Affectation de résultat 2021 - Forêt
• Vote du budget 2022 - Forêt
• Vote du compte de gestion 2021 - Eau
• Vote du compte administratif 2021 - Eau
• Affectation de résultat 2021 - Eau
• Vote du budget 2022 - Eau
• Vote du compte de gestion 2021 - Lotissement
• Vote du compte administratif 2021 - Lotissement
• Vote du compte de gestion 2021 - Principal
• Vote du compte administratif 2021 - Principal
• Affectation de résultat 2021 - Principal
• Vote du budget 2022 - Principal

Ordre du jour :

• Vote des taxes communales
• Convention 30 millions d'amis
• Fonds de solidarité
• Aménagement foncier : participation au financement des travaux connexes
• Festival Tambouille

Ordre du jour :

• Alimentation en eau potable - Convention groupement de commandes - Marchés de travaux
• Avis sur la demande d'adhésion au Syndicat Mixte pour l'Information Communale
• SMIC des Vosges - Contribution
• Création de postes - Avancement de grade
• Remboursement d'une facture Orange par l'OMSCL
• Demande de financement Tambouille Festival 2022
• Subventions
• Participation RASED

Ordre du jour :

• ONF - Programme d'actions 2022
• Programme de martelage du bois - État d'assiette 2022
• Dissolution du budget Lotissement Aux Prés l'Épine
• Virement de crédit
• PAVE - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie
• Régies cantine / garderie / salle multimédia
• Demande de subvention

Ordre du jour :

• Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• Règlement intérieur du personnel
• Motion du Centre de Gestion
• Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2022 et expérimentation du Compte Financier Unique
• Parcelles à inscrire au régime forestier
• Ecofinance : Mission d'analyse du régime fiscal des propriétés foncières de la commune

Ordre du jour :

• Achat d'une parcelle boisée
• Proposition d'achat d'une parcelle boisée
• Tarif d'eau - Année 2022
• Convention ASCA
• Prix du ticket de cantine à compter du 1er janvier 2022. Convention de fourniture des repas passée avec la Résidence Ozanam - Année 2022
• Questions diverses
• Informations diverses

Ordre du jour :

• Achat de parcelle boisée
• Participation au programme ACTEE - Merisier
• Approbation PLU
• Arrêts minutes - 9 Grande Rue
• Remplacement de fenêtres - 1 Rue de l'Eglise
• Geoptis - La Poste
• Subventions
• Achat stylos personnalisés
• Questions diverses
• Informations diverses

Ordre du jour :

• Achat d'un camion benne
• Achat d'un véhicule électrique de la CCB2V
• Virement de crédit - Budget principal
• Virement de crédit - Budget eau
• Règlement intérieur du Conseil municipal
• Règlement cantine-garderie périscolaire
• Sécurisation Rue des Perles
• Récompenses Maisons fleuries 2021
• Subvention

• Changement de prestataire Logiciel Mairie
• Syndicat d’électricité des Vosges : avis sur transfert de la compétence « Infrastructure de recharge pour véhicules électriques » 
• Syndicat d’électricité des Vosges : modification des statuts
• Mise à disposition du public de la modification du PLU
• Subventions
• Faisabilité pour projet écoles
• Faisabilité pour projet stade 

Ordre du jour :

• Projet de restauration de la continuité de la trame bleue sur le ruisseau du Ruxelier
• Locaux Centre Communal d’action Social (CCAS)
• Bail Funérarium

• Autorisation à signer la convention territoriale globale qui sera mise en œuvre jusqu’au 31 décembre 2021

Ordre du jour :

• Nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
• Subvention au CCAS
• Vote des taxes communales

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

• Vote des budgets primitifs

• Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2021
• Location bâtiment 9 Grande Rue au CCAS

Intervention d'Isabelle ROHR pour présentation des écritures budgétaires 2020

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

• Vote des comptes de gestion 2020
• Vote des comptes administratifs 2020
• Affectations des résultats 2020

Ordre du jour :

• Approbation du rapport de gestion 2019 du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale SPL-XDEMAT
• Parcelle à inscrire au régime forestier
• Participation financière au Syndicat des Eaux de la Rosière
• Devis Bureau d'études Éolis modification simplifiée du PLU
• Déclassement des chemins pour faire suite à l'aménagement foncier
• Vente d'une parcelle à Monsieur et Madame Yves JACQUOT
• Concours du Receveur municipal - Attribution d'indemnité

Ordre du jour :

• ONF - Programme d'actions 2021
• Programme de martelages de bois - État d'assiette 2021
• Location de droit de chasse en forêt communale de Cheniménil
• Convention d'adhésion au service d'archivage électronique à passer entre le département des Vosges, le Directeur des archives départementales des Vosges et la commune
• Renouvellement du contrat entretien de l'orgue
• Proposition d'achat du funérarium

Ordre du jour :

• Décision modificative - budget commune
• Tarifs location du gîte au 1 janvier 2021
• Prix du ticket de cantine à compter du 1 janvier 2021. Convention de fourniture des repas à la convention passée avec le Centre Ozanam, année 2021
• Choix de l'entreprise pour la réfection du sol de la maison des associations
• Election des propriétaires des bien fonciers non bâtis

• Achat de la parcelle N° AC 240 à la Commission Syndicale Biens Indivis Les Prés de Lelle en indivision avec la Commune de Docelles
• Subventions année 2020
• Convention Territoriale Globale
• Loyers bail commercial de Madame Isabelle CZARNECKI
• Tarifs eau 2021
• Convention tripartite d’utilisation de la piscine communautaire Roger Mercier
• Décision modificative N° 2 – budget principal : virement de crédits

Ordre du jour :

• Modification n°2 au marché du 20/02/2020 - Travaux Rue de la Gare
• Transfert de la compétence PLUI à la CCB2V
• Droit de délaissement de la parcelle AE 100
• Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l'implantation d'un SRO sur la commune
• Subventions divers - Année 2020

• Décision modificative n°1 - Budget forêt : virement de crédits
• Décision modificative n° - Budget eau et budget principal : virement de crédits
• Nouveaux tarifs instruction urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
• Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public
• Subventions diverses - Année 2020
• Récompense des maisons fleuries 2020
• Vacance/suppression du triage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères

• Décision modificative n°1 - Budget Forêt
• Désignation d'un délégué communal au SMIC des Vosges
• Contrat d'entretien de l'orgue de l'église
• Assistance juridique et conseils auprès du groupe Elabor
• Contrat d'assurance des risques statutaires
• Élection des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales

Ordre du jour :

• Créations des commissions communales
• Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID)
• Création d'un poste d'ATSEM
• Annulation de loyer pour les commerçants de Cheniménil suite au Covid 

• Élection des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
• Désignation de deux délégués représentants à l'Association des Communes Forestières
• Nomination des délégués de l'Association Office Municipale Sports, Culture et Loisirs de la commune (OMSCL)
• Effacement de dettes suite à une ordonnance d'homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges - Budget eau
• Subvention au CCAS de Cheniménil
• Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant avec le Centre De Gestion (CDG)
• Achat d'une faucheuse débroussailleuse
• Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2020

Ordre du jour :

• Élection du Maire
• Détermination du nombre d'adjoints
• Élection des adjoints au Maire
• Lecture de la charte de l'élu local
• Indemnités de fonctions de élus
• Délégations de pouvoir au Maire pour les marchés publics
• Autres délégations de pouvoir au Maire