18 octobre 2021

Ordre du jour :

  • Achat de parcelle boisée
  • Participation au programme ACTEE - Merisier
  • Approbation PLU
  • Arrêts minutes - 9 Grande Rue
  • Remplacement de fenêtres - 1 Rue de l'Eglise
  • Geoptis - La Poste
  • Subventions
  • Achat stylos personnalisés
  • Questions diverses
  • Informations diverses


31 Août 2021

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Ordre du jour :

  • Achat d'un camion benne
  • Achat d'un véhicule électrique de la CCB2V
  • Virement de crédit - Budget principal
  • Virement de crédit - Budget eau
  • Règlement intérieur du Conseil municipal
  • Règlement cantine-garderie périscolaire
  • Sécurisation Rue des Perles
  • Récompenses Maisons fleuries 2021
  • Subvention


19 juillet 2021

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Ordre du jour :

 

  • Vente du camion benne
  • Gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Centre de gestion des Vosges
  • Changement de prestataire Logiciel Mairie
  • Syndicat d’électricité des Vosges : avis sur transfert de la compétence « Infrastructure de recharge pour véhicules électriques » 
  • Syndicat d’électricité des Vosges : modification des statuts
  • Mise à disposition du public de la modification du PLU
  • Subventions
  • Faisabilité pour projet écoles
  • Faisabilité pour projet stade 


14 juin 2021

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Ordre du jour :

  • Projet de restauration de la continuité de la trame bleue sur le ruisseau du Ruxelier
  • Locaux Centre Communal d’action Social (CCAS)
  • Bail Funérarium
  • Autorisation à signer la convention territoriale globale qui sera mise en œuvre jusqu’au 31 décembre 2021


15 avril 2021

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Ordre du jour :

  • Nouvelle répartition du capital social de la société publique locale dénommée SPL-Xdemat
  • Subvention au CCAS
  • Vote des taxes communales

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

  • Vote des budgets primitifs

 



29 mars 2021

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Ordre du jour :

 

  • Résultats du concours de décoration de Noël
  • Annulation des titres 268 à 271 établis au nom de l'ONF en 2012 - Budget Principal (location local au Ruxelier)
  • Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2021
  • Location bâtiment 9 Grande Rue au CCAS

Intervention d'Isabelle ROHR pour présentation des écritures budgétaires 2020

Pour l'ensemble des budgets (Le Ruxelier, Forêt, Eau, Lotissement, Principal)

  • Vote des comptes de gestion 2020
  • Vote des comptes administratifs 2020
  • Affectations des résultats 2020


15 mars 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation du rapport de gestion 2019 du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale SPL-XDEMAT
  • Parcelle à inscrire au régime forestier
  • Participation financière au Syndicat des Eaux de la Rosière
  • Devis Bureau d'études Éolis modification simplifiée du PLU
  • Déclassement des chemins pour faire suite à l'aménagement foncier
  • Vente d'une parcelle à Monsieur et Madame Yves JACQUOT
  • Concours du Receveur municipal - Attribution d'indemnité


11 février 2021

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Ordre du jour :

  • ONF - Programme d'actions 2021
  • Programme de martelages de bois - État d'assiette 2021
  • Location de droit de chasse en forêt communale de Cheniménil
  • Convention d'adhésion au service d'archivage électronique à passer entre le département des Vosges, le Directeur des archives départementales des Vosges et la commune
  • Renouvellement du contrat entretien de l'orgue
  • Proposition d'achat du funérarium


14 decembre 2020

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Ordre du jour :

  • Décision modificative - budget commune
  • Tarifs location du gîte au 1 janvier 2021
  • Prix du ticket de cantine à compter du 1 janvier 2021. Convention de fourniture des repas à la convention passée avec le Centre Ozanam, année 2021
  • Choix de l'entreprise pour la réfection du sol de la maison des associations
  • Election des propriétaires des bien fonciers non bâtis

 



19 novembre 2020

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Ordre du jour :

 

  • Rythmes scolaires
  • Effacement de dettes du budget eau suite à une ordonnance d’homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges
  • Achat de la parcelle N° AC 240 à la Commission Syndicale Biens Indivis Les Prés de Lelle en indivision avec la Commune de Docelles
  • Subventions année 2020
  • Convention Territoriale Globale
  • Loyers bail commercial de Madame Isabelle CZARNECKI
  • Tarifs eau 2021
  • Convention tripartite d’utilisation de la piscine communautaire Roger Mercier
  • Décision modificative N° 2 – budget principal : virement de crédits

 



15 octobre 2020

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Ordre du jour :

  • Modification n°2 au marché du 20/02/2020 - Travaux Rue de la Gare
  • Transfert de la compétence PLUI à la CCB2V
  • Droit de délaissement de la parcelle AE 100
  • Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l'implantation d'un SRO sur la commune
  • Subventions divers - Année 2020

 



21 septembre 2020

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Ordre du jour :

  • Participation au RASED - Commune de Bruyères
  • Créances irrécouvrables - Admission en non valeur
  • Annulation de la délibération n°2020.07.07.3

 

 

  • Décision modificative n°1 - Budget forêt : virement de crédits
  • Décision modificative n° - Budget eau et budget principal : virement de crédits
  • Nouveaux tarifs instruction urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
  • Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public
  • Subventions diverses - Année 2020
  • Récompense des maisons fleuries 2020
  • Vacance/suppression du triage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères


10 juillet 2020

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Ordre du jour :

 

  • Annulation de la délibération n°2020.03.05.6 (Autres délégations de pouvoir au Maire)
  • Autres délégations de pouvoir au Maire
  • Décision modificative n°1 - Budget Forêt
  • Désignation d'un délégué communal au SMIC des Vosges
  • Contrat d'entretien de l'orgue de l'église
  • Assistance juridique et conseils auprès du groupe Elabor
  • Contrat d'assurance des risques statutaires
  • Élection des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales


18 juin 2020

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Ordre du jour :

  • Créations des commissions communales
  • Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID)
  • Création d'un poste d'ATSEM
  • Annulation de loyer pour les commerçants de Cheniménil suite au Covid 


4 juin 2020

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Ordre du jour :

  • Élection des délégués de la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
  • Nomination des délégués au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Bien Indivis "Les Prés de Lelle"
  • Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière
  • Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
  • Nomination d'un délégué au Ministère de la Défense
  • Élection des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
  • Désignation de deux délégués représentants à l'Association des Communes Forestières
  • Nomination des délégués de l'Association Office Municipale Sports, Culture et Loisirs de la commune (OMSCL)
  • Effacement de dettes suite à une ordonnance d'homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges - Budget eau
  • Subvention au CCAS de Cheniménil
  • Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant avec le Centre De Gestion (CDG)
  • Achat d'une faucheuse débroussailleuse
  • Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2020


25 mai 2020

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Ordre du jour :

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre d'adjoints
  • Élection des adjoints au Maire
  • Lecture de la charte de l'élu local
  • Indemnités de fonctions de élus
  • Délégations de pouvoir au Maire pour les marchés publics
  • Autres délégations de pouvoir au Maire