19 novembre 2020
Ordre du jour
- Rythmes scolaires
- Effacement de dettes du budget eau suite à une ordonnance d’homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges
- Achat de la parcelle N° AC 240 à la Commission Syndicale Biens Indivis Les Prés de Lelle en indivision avec la Commune de Docelles
- Subventions année 2020
- Convention Territoriale Globale
- Loyers bail commercial de Madame Isabelle CZARNECKI
- Tarifs eau 2021
- Convention tripartite d’utilisation de la piscine communautaire Roger Mercier
- Décision modificative N° 2 – budget principal : virement de crédits
- Questions diverses
- Informations diverses
15 octobre 2020
Ordre du jour
- Modification n°2 au marché du 20/02/2020 - Travaux Rue de la Gare
- Transfert de la compétence PLUI à la CCB2V
- Droit de délaissement de la parcelle AE 100
- Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l'implantation d'un SRO sur la commune
- Subventions divers - Année 2020
21 septembre 2020
Ordre du jour
- Participation au RASED - Commune de Bruyères
- Créances irrécouvrables - Admission en non valeur
- Annulation de la délibération n°2020.07.07.3
- Décision modificative n°1 - Budget forêt : virement de crédits
- Décision modificative n° - Budget eau et budget principal : virement de crédits
- Nouveaux tarifs instruction urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
- Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public
- Subventions diverses - Année 2020
- Récompense des maisons fleuries 2020
- Vacance/suppression du triage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères
10 juillet 2020
Ordre du jour
- Annulation de la délibération n°2020.03.05.6 (Autres délégations de pouvoir au Maire)
- Autres délégations de pouvoir au Maire
- Décision modificative n°1 - Budget Forêt
- Désignation d'un délégué communal au SMIC des Vosges
- Contrat d'entretien de l'orgue de l'église
- Assistance juridique et conseils auprès du groupe Elabor
- Contrat d'assurance des risques statutaires
- Élection des délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales
18 juin 2020
Ordre du jour :
- Créations des commissions communales
- Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID)
- Création d'un poste d'ATSEM
- Annulation de loyer pour les commerçants de Cheniménil suite au Covid
4 juin 2020
Ordre du jour :
- Élection des délégués de la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
- Nomination des délégués au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Bien Indivis "Les Prés de Lelle"
- Nomination des délégués à la Commission Syndicale des Eaux de la Rosière
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
- Nomination d'un délégué au Ministère de la Défense
- Élection des délégués au sein du Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
- Désignation de deux délégués représentants à l'Association des Communes Forestières
- Nomination des délégués de l'Association Office Municipale Sports, Culture et Loisirs de la commune (OMSCL)
- Effacement de dettes suite à une ordonnance d'homologation de la Commission de Surendettement des Particuliers des Vosges - Budget eau
- Subvention au CCAS de Cheniménil
- Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant avec le Centre De Gestion (CDG)
- Achat d'une faucheuse débroussailleuse
- Adhésion à l'Association du Massif Vosgien pour l'année 2020
Ordre du jour :
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Élection des adjoints au Maire
- Lecture de la charte de l'élu local
- Indemnités de fonctions de élus
- Délégations de pouvoir au Maire pour les marchés publics
- Autres délégations de pouvoir au Maire