Sur cette page, vous trouverez les manifestations et les informations utiles du moment dans le secteur de la Communauté de Communes de Bruyères - Vallons des Vosges.

N'hésitez pas à transmettre les affiches de vos manifestations à la mairie pour assurer la publication sur le site.


PORTES OUVERTES DES MAISON FRANCE SERVICES DE BRUYÈRES ET DOCELLES DU 03 AU 14 OCTOBRE 2022


Télécharger
Programme portes ouvertes France Service
Document Adobe Acrobat 821.3 KB

la circulation des véhicules terrestres à moteur et engins de déplacement personnels motorisés dans les espaces naturels des vosges


Télécharger
Dossier MSEN.pdf
Document Adobe Acrobat 973.2 KB


arrêté préfectoral plaçant le bassin moselle amont et meurthe en alerte renforcée sécheresse dans le département des vosges

Télécharger
Arrêté préfectoral.pdf
Document Adobe Acrobat 646.4 KB



arrêté préfectoral relatif aux brûlages et à l'usage du feu dans le département des vosges

Télécharger
Arrêté préfectoral.pdf
Document Adobe Acrobat 1.8 MB

arrêté préfectoral réglementant les dates d'entretien des haies afin de protéger les oiseaux pendant la période de nidification

Télécharger
Arrêté préfectoral.pdf
Document Adobe Acrobat 99.6 KB

Sur l’ensemble du département des Vosges, il est interdit à quiconque d’effectuer

des travaux (destruction, entretien, taille...) sur les haies pendant une période allant

du 1er avril au 31 juillet.



justice de proximité - accès au droit

Des Points Justice existent à Épinal, Neufchâteau, Remiremont, Vittel, Saint-Dié et à la Maison d’Arrêt d’Épinal.

Cette justice de proximité est gratuite, anonyme et accessible à tous, y compris aux personnes sourdes ou malentendantes, domiciliés en métropole, en outre-mer ou à l’étranger.

Composez le 3039

Ce nouveau service permettra à toute personne d’entrer plus aisément en contact avec un Point Justice proche de son domicile. En composant le 30 39, elle sera accueillie par un serveur vocal interactif comprenant trois propositions :

- une mise en relation avec un Point Justice proche de son domicile ;

- les coordonnées du SAUJ de la juridiction saisie pour une demande concernant une affaire déjà enregistrée par un tribunal ;

- pour toute autre question juridique, une mise en relation avec un agent du Point Justice de proximité.


Xavier GRANDEMANGE

Conseiller numérique

x.grandemange@cc-bruyeres.fr

06.31.06.52.14

France Services Docelles

24 Avenue du Cameroun

03.29.57.99.79